Tout savoir en un clin d’œil sur le télétravail frontalier !
Vous êtes travailleur frontalier ou employeur concerné par le télétravail ?
Les accords-cadres du télétravail transfrontalier
Depuis fin juin 2023, une solution européenne a été mise en place concernant le télétravail, marquant ainsi une évolution majeure.
FRONTALIERS : ACTUALITÉS 2024
Rapide tour des nouveautés juridiques pour les frontaliers en ce début d’année !
Accord France-Suisse sur le télétravail : impact des missions temporaires sur le droit au télétravail, le statut de frontalier et l’imposition des revenus
L’accord amiable en matière de télétravail introduit une nouvelle tolérance concernant les jours de missions temporaires exercées par le salarié, dans son Etat de résidence ou dans un Etat tiers.
Tout ce que vous devez savoir sur le télétravail frontalier
Droit du travail, sécurité sociale et fiscalité : nous vous expliquons tout dans cet article.
Télétravail – fiscalité – Suisse
Le 27 juin la Suisse et la France ont signé un avenant à la convention fiscale franco-suisse concernant le télétravail !
Télétravail et sécurité sociale après le 30 juin 2023 : du changement en vue !
La Suisse et certains États de l’Union européenne ont signé un accord multilatéral pour faciliter l’accès au télétravail en terme de sécurité sociale. Le point dans cet article.
Le décompte des 29/34 jours de télétravail au Luxembourg
Frontaliers luxembourgeois, le moment de remplir votre déclaration d’impôt approche. Vous avez partiellement télétravaillé en 2022 et vous ne savez pas si vous êtes totalement imposables au Luxembourg ? Cet article vous explique les jours pris en compte dans le décompte des 29 jours. Pour l’année 2023 (déclaration 2024), les règles ci-dessous sont les mêmes. […]
Imposition des travailleurs frontaliers en télétravail : nouvelle méthode de paiement de l’impôt à compter du 1<sup>er</sup> janvier 2023
Nouveau mécanisme de prélèvement à la source pour les frontaliers français ayant une partie de leurs revenus imposables en France.
A retenir du l’accord sur le télétravail entre la France et la Suisse
L’accord amiable sur le télétravail pour les frontaliers français et suisses a été publié il y a peu. Voici ce qu’il faut retenir de cet accord !
Accord de Télétravail entre la France et la Suisse
La France et la Suisse se sont accordées de manière définitive concernant la fiscalité et le télétravail des frontaliers. Il est ainsi convenu que les frontaliers ont la possibilité de télétravailler, sans impact sur leur fiscalité, 40% de leur temps de travail. Cette nouvelle disposition vaut à la fois pour les travailleurs qui bénéficient du […]
Pourquoi votre employeur vous limite votre télétravail?
Vous êtes très nombreux à nous contacter en ne comprenant pas forcément pourquoi vos employeurs respectifs ne vous laissent pas télétravailler à 100%, malgré la reconduite de certains accords.